# Politique de confidentialité et mentions légales | Stagnoli Accessories URL: https://www.stagnoliaccessories.com/fr/privacy-policy-fr Fonte: Stagnoli T.G. S.r.l. (Stagnoli Accessories), Lonato del Garda (BS), Italia Aggiornato: 2026-11-06 > Politique de confidentialité (art. 13 RGPD) et mentions légales de Stagnoli T.G. S.r.l. pour le site stagnoliaccessories.com. # Politique de confidentialité Comment Stagnoli T.G. S.r.l. traite les données personnelles collectées par stagnoliaccessories.com: demandes de contact, assistance, téléchargements de documents, statistiques, publicité et contenus tiers. Dernière mise à jour: 6 novembre 2026 · version 5 [Responsable](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/privacy-policy-fr#titolare) [Données et finalités](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/privacy-policy-fr#trattamenti) [Destinataires](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/privacy-policy-fr#destinatari) [Hors UE](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/privacy-policy-fr#trasferimenti) [Vos droits](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/privacy-policy-fr#diritti) [Mentions légales](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/privacy-policy-fr#crediti) La présente politique explique, conformément à l'art. 13 du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et au décret législatif italien 196/2003 (Code de la protection des données), comment sont traitées les données personnelles des personnes qui visitent stagnoliaccessories.com et utilisent ses formulaires et téléchargements. ## 1. Responsable du traitement Stagnoli T.G. S.r.l. · Via Mantova traversa 1, 105 a/b, 25017 Lonato del Garda (BS), Italie · N° TVA IT02011390982 · Registre REA BS-403782 · Capital social 90 000,00 € · email [info@stagnoli.com](mailto:info@stagnoli.com) · tel. +39 030 9139511 Pour toute question concernant vos données, vous pouvez écrire à info@stagnoli.com. ## 2. Quelles données nous traitons et pourquoi ### 2.1 Navigation sur le site - **Données**: adresse IP, date et heure, page demandée, type de navigateur et de système d'exploitation, résultat de la requête (journaux techniques); cookies techniques décrits dans la [politique cookies](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/cookie-policy). - **Finalité**: afficher le site, le protéger contre les abus et les attaques et résoudre les problèmes techniques. - **Base juridique**: intérêt légitime à proposer un site sûr et fonctionnel (art. 6.1.f RGPD). - **Conservation**: les journaux techniques de l'hébergement sont conservés au maximum 12 mois. ### 2.2 Demandes via le formulaire de contact - **Données**: nom et prénom, e-mail, téléphone, entreprise, type de client ou fonction, type de demande, produits concernés et message. Les champs obligatoires sont signalés par *. Seuls les choix du formulaire (pas vos données personnelles) restent dans votre navigateur pour ne pas avoir à les répéter. - **Finalité**: répondre à la demande (informations, devis, revendeurs) et gérer l'éventuelle relation commerciale. La demande est enregistrée dans notre CRM avec la langue du site et, si vous avez accepté les cookies marketing, l'origine de la visite (voir 2.7). - **Base juridique**: mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6.1.b RGPD). - **Conservation**: les demandes des personnes qui ne sont pas clientes, avec l'historique des communications dans notre CRM, sont conservées jusqu'à 5 ans à compter du dernier contact. Si vous êtes client, elles suivent la durée de conservation des données clients: au moins 10 ans (obligations civiles et fiscales). - **Destinataires**: personnel autorisé de Stagnoli T.G. S.r.l. et fournisseurs de la plateforme (voir section 4). Selon la demande, les données peuvent être communiquées aux agents et distributeurs du réseau commercial Stagnoli compétents pour la zone ou le produit, afin de donner suite à la demande. ### 2.3 Assistance technique (ouvrir un ticket) - **Données**: nom et prénom, e-mail, téléphone, entreprise, produit, description du problème et éventuelles pièces jointes (photos ou fichiers) que vous choisissez d'envoyer. Un numéro de ticket est attribué à la demande. - **Finalité**: traiter la demande d'assistance et, si nécessaire, la garantie du produit. La demande est enregistrée dans notre CRM. - **Base juridique**: exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles à votre demande (art. 6.1.b RGPD). - **Conservation**: les tickets des personnes qui ne sont pas clientes, avec leurs pièces jointes et l'historique des communications dans notre CRM, sont conservés jusqu'à 5 ans à compter du dernier contact. Si vous êtes client, ils suivent la durée de conservation des données clients: au moins 10 ans (obligations civiles et fiscales). ### 2.4 Téléchargement de catalogues et de documents - **Données**: nom et prénom, e-mail et, selon le document, entreprise, téléphone, fonction et pays; le document demandé, la page d'où vous le demandez et la langue. - **Finalité**: vous permettre de télécharger le document; la demande est enregistrée dans notre CRM. Si vous demandez à nouveau un document avec la même adresse e-mail dans les 24 heures, la demande est ajoutée à la demande existante. Les documents se téléchargent via un lien temporaire valable 24 heures et lié à votre session. Si nous le jugeons opportun, nous pouvons vous recontacter à des fins commerciales au sujet de votre demande, sur la base de notre intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD): vous pouvez vous y opposer à tout moment en écrivant à [info@stagnoli.com](mailto:info@stagnoli.com). - **Base juridique**: mesures précontractuelles à votre demande (art. 6.1.b RGPD). Pour télécharger, vous devez confirmer avoir lu la présente politique. - **Conservation**: les demandes des personnes qui ne sont pas clientes, avec l'historique des communications dans notre CRM, sont conservées jusqu'à 5 ans à compter du dernier contact. Si vous êtes client, elles suivent la durée de conservation des données clients: au moins 10 ans (obligations civiles et fiscales). ### 2.5 Communications commerciales Le formulaire de téléchargement comporte une case facultative, non cochée, pour recevoir les nouveautés et offres de Stagnoli. Ce n'est que si vous la cochez que nous utilisons vos coordonnées pour vous adresser ces communications par e-mail ou par téléphone, sur la base de votre consentement (art. 6.1.a RGPD); le consentement est enregistré sur la demande dans le CRM. Vous pouvez le retirer à tout moment en écrivant à info@stagnoli.com ou via le lien de désinscription présent dans chaque e-mail, sans conséquence sur le téléchargement. Conservation: jusqu'au retrait. ### 2.6 Statistiques (uniquement avec votre consentement) - **Service**: Google Analytics 4 de Google Ireland Limited. Il n'utilise des cookies et des identifiants que si vous acceptez la catégorie « Statistiques » dans le bandeau cookies. - **Avant votre choix (Google Consent Mode v2)**: les balises Google sont chargées avec le consentement refusé. Dans cet état, elles ne déposent ni ne lisent de cookies et n'envoient à Google que des signaux anonymes, sans identifiants (par exemple le type d'événement, l'état du consentement et des informations techniques sur le navigateur), que Google utilise sous forme agrégée pour estimer (modéliser) les statistiques et les conversions. Si vous acceptez « Statistiques » (Google Analytics) ou « Marketing » (Google Ads), les balises correspondantes fonctionnent normalement; si vous refusez, elles restent avec le consentement refusé. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment depuis « Préférences cookies » en bas de chaque page. - **Données**: identifiants en ligne et données d'utilisation (pages visitées, appareil, provenance, pays estimé) et certains événements: envoi d'une demande, téléchargement de documents, clic sur téléphone ou e-mail (seulement le type, jamais le numéro ou l'adresse). Nous n'envoyons pas à Google Analytics votre nom, e-mail ou téléphone. - **Base juridique**: votre consentement (art. 6.1.a RGPD et art. 122 du Code italien), révocable à tout moment depuis « Préférences cookies » en bas de chaque page. - **Conservation**: les cookies pour les durées indiquées dans la politique cookies; les données dans Google Analytics pendant 14 mois (durée de conservation définie dans le compte). ### 2.7 Publicité et mesure des campagnes (uniquement avec votre consentement) - **Service**: Google Ads de Google Ireland Limited (mesure des conversions des annonces). Il n'utilise des cookies et des identifiants que si vous acceptez la catégorie « Marketing »; avant votre choix, ce qui est décrit au point 2.6 s'applique (Consent Mode v2). - **Attribution des demandes**: si vous arrivez par une annonce ou un lien de campagne et avez accepté, le site enregistre dans le cookie swt_ft l'identifiant du clic (gclid, gbraid, wbraid), la page d'arrivée, le site de provenance et la date, et dans les cookies odoo_utm_* l'origine de la campagne. Lorsque vous envoyez un formulaire, ces données sont associées à votre demande dans le CRM. Pour mesurer les ventes générées par les annonces, nous pouvons transmettre à Google Ads l'identifiant du clic des demandes abouties, sans autre donnée personnelle. - **Conversions avancées**: uniquement si vous avez accepté la catégorie « Marketing », lorsque vous envoyez un formulaire du site (contact, ticket, téléchargement), votre adresse e-mail et, si vous l'indiquez, votre numéro de téléphone sont transformés dans votre navigateur en un code chiffré irréversible (hachage SHA-256) et envoyés à Google pour attribuer la conversion à l'annonce. Google utilise ces codes pour les rapprocher des comptes Google et les supprime selon ses propres conditions; pour ce traitement, il agit en tant que sous-traitant conformément aux [conditions relatives au traitement des données de Google Ads](https://business.safety.google/adsprocessorterms/). Base juridique: votre consentement (art. 6.1.a RGPD). Sans consentement « Marketing », rien n'est envoyé. - **Base juridique**: votre consentement (art. 6.1.a RGPD et art. 122 du Code italien), révocable à tout moment. - **Conservation**: les cookies pour les durées indiquées dans la politique cookies; les données d'attribution avec la demande. ### 2.8 Vidéos et cartes (contenus tiers) Certaines pages affichent des vidéos YouTube (en « mode confidentialité avancée », youtube-nocookie.com) et la carte Google Maps, services de Google Ireland Limited. Ils ne sont chargés que si vous acceptez la catégorie « Contenus tiers »: auparavant, vous voyez un aperçu avec un avis et un bouton pour accepter. Une fois chargés, Google reçoit votre adresse IP et les données techniques de votre navigateur et peut utiliser des cookies ou outils similaires selon sa propre politique. Base juridique: votre consentement (art. 6.1.a RGPD), révocable à tout moment. ### 2.9 Protection des formulaires contre le spam et les abus (Cloudflare Turnstile) - **Données**: lorsque vous ouvrez un formulaire (contact, ticket d'assistance, téléchargement), le service Cloudflare Turnstile de Cloudflare, Inc. (États-Unis) reçoit votre adresse IP et certaines caractéristiques techniques de votre navigateur et de votre appareil (par exemple type et version du navigateur, langue, signaux d'interaction avec la page) pour vérifier que l'envoi provient d'une personne et non d'un programme automatique. Le site enregistre aussi le moment d'ouverture du formulaire, pour écarter les envois trop rapides. - **Finalité**: sécurité du site et protection des formulaires contre le spam, les envois automatiques et les abus. Turnstile n'utilise pas de cookies de profilage ni publicitaires et fonctionne sans consentement aux cookies facultatifs; la vérification est généralement invisible et ne vous demande de cocher une case qu'en cas de doute. Si la vérification échoue, le formulaire n'est pas envoyé. - **Base juridique**: intérêt légitime à protéger le site et ses formulaires contre les abus et le spam (art. 6.1.f RGPD). - **Destinataires**: Cloudflare, Inc., qui pour cette vérification traite les données pour notre compte en tant que sous-traitant et, pour améliorer la détection des robots, en tant que responsable autonome selon sa [politique de confidentialité Turnstile](https://www.cloudflare.com/turnstile-privacy-policy/) (voir sections 4 et 5). ### 2.10 Obligations légales et défense des droits Nous pouvons traiter les données pour respecter des obligations légales, par exemple fiscales et comptables lorsqu'une relation commerciale naît (art. 6.1.c RGPD), et pour défendre nos droits en justice (art. 6.1.f RGPD). ## 3. Données obligatoires et décisions automatisées La communication des données est facultative, mais sans les données obligatoires d'un formulaire nous ne pouvons pas répondre à la demande ni vous permettre de télécharger le document. Nous ne prenons pas de décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques à votre égard. Le site s'adresse aux professionnels et aux entreprises et n'est pas destiné aux mineurs. ## 4. À qui nous communiquons les données Les données sont traitées par le personnel autorisé de Stagnoli T.G. S.r.l. (ventes, assistance, administration) et par ces fournisseurs, désignés sous-traitants (art. 28 RGPD): - Odoo S.A. (Belgique): plateforme du site et du CRM et hébergement (Odoo.sh) dans l'Union européenne, dans la zone Europe d'Odoo.sh (centre de données Google Cloud de Saint-Ghislain, Belgique). Les copies de sauvegarde sont conservées par Odoo S.A. dans au moins 3 centres de données différents (voir section 5 et la [politique de confidentialité d'Odoo](https://www.odoo.com/privacy)). - Google Ireland Limited (Irlande): messagerie professionnelle avec laquelle nous répondons aux demandes et, uniquement avec votre consentement, Google Analytics, Google Ads, YouTube et Google Maps. - Cloudflare, Inc. (États-Unis): service Cloudflare Turnstile pour protéger les formulaires contre le spam et les envois automatiques (voir 2.9). Les données ne sont ni vendues ni diffusées. Elles peuvent être communiquées aux autorités lorsque la loi l'exige. Selon la demande, les données peuvent être communiquées aux agents et distributeurs du réseau commercial Stagnoli compétents pour la zone ou le produit, afin de donner suite à la demande. ## 5. Transferts hors de l'Union européenne Google peut également traiter les données aux États-Unis par l'intermédiaire de Google LLC. Le transfert repose sur la décision d'adéquation de la Commission européenne relative au EU-U.S. Data Privacy Framework, auquel Google LLC adhère, et sur les clauses contractuelles types. Cloudflare, Inc. (Turnstile, voir 2.9) traite les données aux États-Unis et dans son réseau mondial. Le transfert repose sur la décision d'adéquation de la Commission européenne relative à l'EU-U.S. Data Privacy Framework, auquel Cloudflare, Inc. adhère, et sur les clauses contractuelles types. Le site et le CRM sont hébergés dans l'Union européenne (Belgique). Selon la politique de confidentialité d'Odoo S.A., les copies de sauvegarde peuvent aussi être conservées hors de l'UE (par exemple au Canada, pays bénéficiant d'une décision d'adéquation de la Commission européenne), avec les garanties prévues par Odoo S.A. (accord de traitement des données et clauses contractuelles types, voir la [politique de confidentialité d'Odoo](https://www.odoo.com/privacy)). ## 6. Vos droits Vous pouvez à tout moment demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et la portabilité, et vous opposer au traitement fondé sur l'intérêt légitime (art. 15 à 22 RGPD). Vous pouvez retirer un consentement déjà donné sans affecter la licéité du traitement antérieur. Pour exercer vos droits, écrivez à info@stagnoli.com ou à notre adresse postale: nous répondons dans un délai d'un mois. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de l'autorité italienne de protection des données ( [garanteprivacy.it](https://www.garanteprivacy.it)) ou de l'autorité de contrôle du pays de l'UE où vous vivez ou travaillez. ## 7. Cookies Les cookies utilisés par le site, leur finalité et leur durée sont expliqués dans la [politique cookies](https://www.stagnoliaccessories.com/fr/cookie-policy). Vous pouvez revoir votre choix depuis « Préférences cookies », en bas de chaque page. ## 8. Modifications Nous pourrons mettre à jour la présente politique, par exemple si les services du site changent. La version en vigueur est toujours celle publiée sur cette page, avec la date et la version indiquées en haut. ## 9. Mentions légales Stagnoli T.G. S.r.l. · Via Mantova traversa 1, 105 a/b, 25017 Lonato del Garda (BS), Italie · N° TVA IT02011390982 · Registre REA BS-403782 · Capital social 90 000,00 € · email [info@stagnoli.com](mailto:info@stagnoli.com) · tel. +39 030 9139511 Les contenus du site (textes, images, dessins techniques, vidéos) appartiennent à Stagnoli T.G. S.r.l. ou sont utilisés sous licence; ils ne peuvent pas être reproduits sans autorisation.